Le cabinet Carnot Avocats

Initialement installé au 3, rue Président Carnot dans le deuxième arrondissement de Lyon, CARNOT AVOCATS est né il y a plus de 35 ans de la rencontre des associés, de la complémentarité de leurs compétences et de leur volonté de créer un cabinet alliant rigueur et conscience professionnelle, mais aussi diversité des intérêts professionnels.

Après installation au cœur de la Part-Dieu, notre cabinet est devenu CARNOT AVOCATS en souvenir de ses origines et pour maintenir son caractère.

 

L’équipe

L’approche pluridisciplinaire et innovante de CARNOT AVOCATS permet de proposer une offre intégrée sur-mesure et d’adopter la meilleure stratégie judiciaire.

Equipe Carnot avocats
Serge DEYGAS

Serge DEYGAS

Avocat associé - Bâtonnier de Lyon 2020-2021

Serge DEYGAS

Serge DEYGAS

Avocat associé - Bâtonnier de Lyon 2020-2021

RESPONSABILITES, DROIT DE L’URBANISME, RESPONSABILITE MEDICALE, CONTRATS PUBLICS, DROIT DE LA CONSTRUCTION, DROIT IMMOBILIER, MEDIATION
TITULAIRE DE LA SPECIALISATION EN DROIT PUBLIC

Bâtonnier de Lyon 2020-2021
Actuel Vice-président de la Conférence des Bâtonniers de France

AVOCAT DEPUIS 1983
Serge DEYGAS a été collaborateur puis associé du Cabinet ADAMAS avant de développer son activité d’avocat publiciste au sein de la SCP DEYGAS – PERRACHON & Associés qu’il a cofondé.
Il a été Président de la Commission de droit public et du Centre de Justice amiable des avocats du Barreau de Lyon et a été en 2020/2021 Bâtonnier du barreau de Lyon, outre ses fonctions de membre du conseil de l’Ordre à plusieurs reprises. Il préside actuellement la Commission de déontologie du Barreau de Lyon et est membre du Bureau de la Conférence Nationale des Bâtonniers, dont il est le Vice-président.

Serge Deygas assiste depuis plus de 40 ans des personnes publiques ou privées dans le cadre d’activités mettant en jeu l’application du droit administratif ou se trouvant à la frontière du droit public et du droit privé. Il dispose d’une longue expérience de conseil et de plaideur dans les domaines des contrats publics, de l’urbanisme et du droit administratif en général. Il a également développé une compétence particulière dans la gestion des risques de l’activité publique, intervenant par exemple, au profit de collectivités, d’entreprises ou d’assureurs, lors d’évènements ou d’accident graves afin de déterminer les meilleures stratégies et gérer les conséquences induites sur les plans civil, pénal et administratif.

Sa qualification en médiation et le mandat qu’il a accompli à la tête du second barreau de France (environ 4300 avocats) lui ont permis de développer un savoir-faire en matière de gestion de crises et de conduite de négociations complexes.

ACTIVITE DE FORMATIONS ET PUBLICATIONS
Serge Deygas organise des séminaires de pratiques professionnelle au sein du Master 2 « Droit public des affaires » et du D.U. de niveau M2 « Contentieux des personnes publiques » à l’Université Lyon 3.

Il enseigne également à l’Ecole des avocats de la Région Rhône-Alpes (EDARA).

Il publie régulièrement des articles dans les revues juridiques spécialisées et est co-responsable de la rubrique contentieux administratif au sein de la revue Procédure de Lexis Nexis.

FORMATION
Avocat au Barreau de Lyon depuis 1983, Serge Deygas est titulaire d’un DEA de droit privé et d’un certificat de spécialisation en droit public.
Il obtient en 2012 une qualification en médiation « Inter-entreprises » à l’issue d’une formation suivie auprès de la Chambre de médiation et d’arbitrage de PARIS (CMAP) qui lui permet d’être médiateur agréé auprès du Centre de médiation et d’arbitrage de Lyon (CIMA).

LANGUES MAÎTRISÉES
Anglais

Bruno PERRACHON

Bruno PERRACHON

Avocat associé

Bruno PERRACHON

Bruno PERRACHON

Avocat associé

RESPONSABILITES, DROIT IMMOBILIER, DROIT COMMERCIAL, DROIT DES TRANSPORTS, DROIT DES ASSURANCES

AVOCAT DEPUIS 1989
Après un début de carrière en qualité d’Avocat collaborateur de la SCP CHANON CARLOT MONOD, en Droit immobilier, Droit des assurances, Droit commercial. Bruno Perrachon rejoint la SCP DEYGAS PERRACHON & Associés en 1995, en qualité d’Avocat associé.
Il intervient depuis le début de sa carrière en matière de risques industriels, droit des transports, logistique, douane et assurances.

En Droit immobilier, Bruno Perrachon intervient à titre principal au profit de collectivités territoriales, mais aussi pour des sociétés civiles et commerciales dans leurs litiges avec les constructeurs, leurs assureurs, leurs bailleurs et preneurs.

Il gère également la clientèle étrangère du cabinet, en matière de recouvrement de créances et de litiges commerciaux. Il a constitué au fils des années un solide réseau avec des correspondants étrangers.

ACTIVITE DE FORMATIONS
Avocat depuis 1989, l’investissement de Bruno Perrachon dans son métier d’avocat a toujours été accompagné d’un ancrage dans la formation universitaire.
Il est chargé d’enseignement à l’Université Lyon 3 (Master II Droit International des Affaires Master II Droit Communautaire) et Lyon 2 (Master Transport). Il a axé principalement ses interventions en matière de Droit immobilier, de Droit des assurances et de Droit du transport.

FORMATION
Avocat au Barreau de Lyon depuis 1989, Bruno PERRACHON est titulaire d’une Maîtrise en Droit Public et d’un DEA de droit communautaire.

LANGUES MAÎTRISÉES
Anglais

Jean-Bernard PROUVEZ

Jean-Bernard PROUVEZ

Avocat associé

Jean-Bernard PROUVEZ

Jean-Bernard PROUVEZ

Avocat associé

RESSSOURCES HUMAINES, DROIT PENAL PUBLIC, ORGANISATION ET STRATEGIE SECTEURS PUBLIC ET SANTE, RESPONSABILITE DES GESTIONNAIRES PUBLICS
Membre de la Commission Internationale du Barreau de Lyon (CIBLY)

AVOCAT DEPUIS 1997
Jean-Bernard Prouvez assiste et défend depuis 28 ans les personnes publiques dans la gestion de leurs missions et de leur personnel en étant un appui juridique pour leur permettre de répondre aux exigences de la transformation continue de leurs compétences et des modalités de leur exercice.

Son équipe prend en charge la relation sociale et humaine dans la sphère publique mais aussi les problématiques transversales : transferts et ruptures des contrats de travail dans les marchés et les délégations, relations avec le monde associatif, les délégataires et les cocontractants. Une expertise et une expérience forte y compris de la gestion des conflits sociaux et des opérations de réorganisation des services publics.

Jean-Bernard PROUVEZ accompagne ainsi personnels et structures devant les juridictions administratives pour les procédures fonction publique, responsabilité administrative, maladie professionnelle, recours risque professionnel. Il plaide aussi devant les juridictions judiciaires en matière de protection fonctionnelle et de responsabilité civile ou pénale. Il prend en charge l’assistance des personnes morales ou physiques devant les juridictions répressives, instruction et fond, de l’enquête au jugement dans les matières spécialisées : médecine, urbanisme, environnement, affaires publiques.

Dans ces domaines, il travaille avec son équipe pour des hôpitaux universitaires, généraux ou spécialisés, de établissements ou collectivités aux effectifs très importants en Région Rhône Alpes, pour des organismes parapublics mais aussi pour des associations. Il prend en charge pour ces institutions les contentieux du domaine public et la défense des élus et des agents notamment en droit de la presse.

La compétence de l’équipe s’étend à la prise en charge des enjeux stratégiques ou politiques toujours liés au juridique grâce à une formation initiale et continue marquée par la polyvalence et surtout étendue à la gestion opérationnelle, administrative et financière des structures y compris privées.

Un investissement fort dans le monde santé le conduit à investir désormais le champ des partenariats public/privé et à prendre en charge l’accompagnement stratégique de structures privées.

A raison de solides connaissances en matière de comptabilité et de finances, il intervient également dans les procédures CRC ou en défense des gestionnaires et des cadres publics devant la Cour des Comptes.

Jean-Bernard PROUVEZ travaille en français et en anglais. (TOEIC 985/990, CERCL C1-C2, Session études UCLA en échanges Sciences Po Lyon)

ENSEIGNANT, FORMATEUR PROFESSIONNEL DEPUIS 1992
Jean-Bernard Prouvez intervient en tant que chargé d’enseignement supérieur en Droit depuis 1994, actuellement en Droit public et en Droit de la santé, en formation initiale et continue :

  • À la faculté de droit de l’Université Jean Moulin Lyon III et à la faculté de Médecine, Claude Bernard LYON I.
  • Auprès de professionnels ou futurs professionnels au sein de l’Ecole Régionale des Avocats Rhône Alpes (EDARA), de la Faculté de Médecine LYON I et de l’Institut Régional de Formation des Cadres de Santé du VINATIER.
  • Auprès des sociétés savantes du monde médical qu’il accompagne dans la rédaction de leurs référentiels

Ce souci pédagogique de transmission est l’heureux héritage des activités menées au temps des études :
– Enseignant en Français au Lycée Horticole d’Ecully,
– Journaliste en Radio avec présentation des éditions matinales
– Journaliste en presse écrite

FORMATION
HEC PARIS International EMBA, MASTER HEC Gestion des entreprises pour dirigeants (MASTER 2)
SCIENCES PO LYON, Diplôme IEP (MASTER 2)
UNIVERSITE JEAN MOULIN LYON 3 DEA (MASTER 2) DROIT COMMUNAUTAIRE, MAITRISE (MASTER 1) DROIT PUBLIC
UNIVERSITE DE LILLE LICENCE (BACHELOR) SCIENCES DU LANGAGE ET COMMUNICATION

 

logo formation JB Prouvez

LANGUES MAÎTRISÉES
Anglais expert : TOEIC 985/990, CERCL C1-C2

Florestan ARNAUD

Florestan ARNAUD

Avocat associé

Florestan ARNAUD

Florestan ARNAUD

Avocat associé

DROIT DE L’URBANISME, DROIT DE LA DOMANIALITE, DROIT DE LA CONSTRUCTION, DROIT IMMOBILIER, CONTRATS PUBLICS
TITULAIRE DE LA SPECIALISATION EN DROIT PUBLIC AVEC QUALIFICATION SPECIFIQUE EN DROIT DE L’URBANISME
MANDATAIRE EN TRANSACTION IMMOBILIERE

AVOCAT DEPUIS 2014
Florestan ARNAUD intervient auprès de tous les acteurs publics et privés en droit de l’urbanisme, ainsi que dans tous les domaines liés (droit de la domanialité, droit de la construction, droit immobilier, contrats publics, …), tant en conseil qu’en contentieux.

En conseil, il accompagne les collectivités territoriales, structures parapubliques et sociétés privées dans l’ensemble de leurs projets, afin d’assurer leur sécurité juridique avec une réflexion stratégique. En contentieux, il intervient sur ces sujets devant les Juridictions administratives, ainsi que les Juridictions civiles et pénales, dans toute la France.

Après avoir été collaborateur en droit de l’urbanisme pendant plusieurs années au sein du Cabinet Philippe Petit et Associés, Florestan ARNAUD rejoint le Cabinet CARNOT AVOCATS (anciennement SCP DEYGAS-PERRACHON & ASSOCIES) en janvier 2017. Il collabore avec Me Serge DEYGAS sur les sujets de droit de l’urbanisme réglementaire et opérationnel, particulièrement pour des collectivités territoriales (de petites communes rurales jusqu’à des métropoles), ce qui lui permet de consolider son expérience.

Il devient avocat associé au sein de CARNOT AVOCATS en janvier 2022. Il développe alors un pôle d’expertise autour des sujets de planification urbaine, de mise en œuvre des projets fonciers et de montages contractuels (public et privés) liés aux problématiques domaniales.
Dans le cadre d’une activité en plein développement, l’expérience acquise auprès des multiples intervenants de ces secteurs lui permet d’accompagner pleinement les acteurs dans leurs projets et de défendre au mieux leurs intérêts, en veillant à leur proposer des solutions adaptées, pertinentes et garantes de leurs intérêts.

Depuis 2019, il est titulaire du certificat de spécialisation en droit public avec une qualification spécifique en droit de l’urbanisme. Cette reconnaissance officielle et réglementée, contrôlée par des avocats spécialistes, professeurs d’université et magistrats, vient ainsi conforter son expertise approfondie sur ces sujets.

Florestan ARNAUD est également avocat mandataire en transaction immobilière. Cette qualification lui permet de renforcer l’accompagnement complet de ses clients dans leurs projets en matière immobilière, en les assistant à toutes les étapes jusqu’à leurs aboutissements.

ACTIVITE DE FORMATIONS ET PUBLICATIONS
Florestan ARNAUD est chargé de cours à l’Université Lyon 3 Jean Moulin, ainsi que chargé des cours en droit de l’urbanisme réglementaire à l’Ecole des Avocats de Rhône-Alpes (EDARA). Il anime également des formations continues à destination des avocats, des agents territoriaux et des élus.
Il publie régulièrement des articles dans ces domaines au sein de revues juridiques spécialisées ou grand public.
Il est membre de la commission Droit Public du Barreau de Lyon.

FORMATION
Certificat de spécialisation en droit public (Qualification droit de l’urbanisme) – Conseil Nation des Barreaux
Certificat d’Aptitude à la Profession d’Avocat – ERAGE (Ecole Régionale des Avocats du Grand Est) Master II Recherche Protection des Droits et Libertés Fondamentaux à l’Université de Bourgogne Master I Droit Public Général à l’Université de Bourgogne

Sarah GNENO-GUEYDAN

Sarah GNENO-GUEYDAN

Avocat associée

Sarah GNENO-GUEYDAN

Sarah GNENO-GUEYDAN

Avocat associée

DROIT DE L’URBANISME, DROIT DE L’ENVIRONNEMENT, RESPONSABILITE ADMINISTRATIVE, DROIT DES CONTRATS PUBLICS, MEDIATION

AVOCAT DEPUIS 2013
Sarah GNENO-GUEYDAN accompagne les personnes publiques et privées depuis 2013 en droit public. Elle a eu à cœur de toujours conserver une activité de conseil et contentieux pour disposer d’une vision globale des problématiques rencontrées par ses Clients et de pouvoir les accompagner à tous les stades de leurs besoins.

Sa première expérience, dans un cabinet intervenant principalement en droit immobilier-construction, lui a permis de préciser ses compétences en droit de l’urbanisme et des contrats publics principalement.

Puis, en 2020, Sarah GNENO-GUEYDAN a rejoint en tant que collaboratrice le Cabinet CARNOT AVOCATS. Aux côtés de Serge DEYGAS, elle participait aux dossiers toujours dans les domaines de l’urbanisme et des contrats publics mais développait également un accompagnement en matière de responsabilité tant des personnes publiques que privées.
Cette collaboration lui a ainsi permis de renforcer et mettre en œuvre ses connaissances en droit de l’environnement.

Sarah GNENO-GUEYDAN devient associée du Cabinet CARNOT AVOCATS en janvier 2026.
Actuellement, Sarah GNENO-GUEYDAN traite principalement les problématiques des Clients en matière de contrats publics, responsabilité administrative, droit de l’environnement.
En matière de contrats publics, Sarah GNENO-GUEYDAN intervient sur des sujets variés tels que des occupations du domaine public, les contrats de la commandes publiques.

Présente à tous les stades de la formation du contrat : du choix de la procédure en fonction du besoin jusqu’à son exécution. Elle est ainsi en mesure d’accompagner, tant les entreprises répondant à ces procédures qu’aux personnes publiques : en conseil et en contentieux, de la phase de rédaction/réponse aux procédures de mises en concurrence, en passant par la stratégie lors de la survenance de conflits jusqu’à la phase de réception (y compris établissement et contestation de décompte).

Cet accompagnement global couvre également les problématiques contractuelles ainsi que l’accompagnement lors des procédures d’expertises ou procédures contentieuses des pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices, maîtres d’œuvre et locateurs d’ouvrages.
En matière de responsabilité administrative, toujours en conseil et en contentieux, Sarah GNENO-GUEYDAN intervient dans les litiges de dommages de travaux publics, causés par le défaut d’entretien des propriétés publiques etc. Aux côtés, tant des particuliers ou sociétés concernées, assureurs que les personnes publiques, elle a su développer son expertise et est en mesure d’évaluer les risques avant l’introduction d’une procédure ou une fois celle-ci initiée et ainsi mettre en place la stratégie à suivre.

En matière de droit de l’environnement, devant toutes les juridictions, en conseil et en contentieux, Sarah GNENO-GUEYDAN accompagne les porteurs de projets ou les collectivités territoriales. Matières exercées lors du montage de projet mais également lors d’accidents de pollution par exemple, Sarah GNENO-GUEYDAN a su développer sa pratique et peut intervenir devant toutes les juridictions civiles, pénales et administratives pour solutionner et anticiper les problématiques environnementales. Aussi, elle vous accompagne en amont des difficultés pour vous conseiller dans la mise en œuvre de vos projets (notamment d’installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) – des installations, ouvrages, travaux et activités dans le domaine de l’eau (IOTA) – des installations de stockages de déchets inertes (ISDI) – les autorisations environnementales).

Formée à la médiation en 2017, Sarah GNENO-GUEYDAN est inscrite sur la liste des médiateurs de la Chambre Nationale des Praticiens de la Médiation. Elle est désignée par les juridictions judiciaires ou administratives et pratique cette activité en parallèle de sa profession d’avocat.
Convaincue que la saisine des Tribunaux n’est pas l’unique solution pour résoudre un conflit, elle préconise et informe de l’existence des modes amiables de règlements des différends lorsque la situation lui parait propice à l’utilisation de ces outils.

Ainsi, elle est à même d’accompagner toute personne ayant un conflit vers une solution amiable et peut être choisie judiciairement ou conventionnellement pour aider toute partie en tant que médiateur.

ACTIVITES DE FORMATIONS
Elle a été chargée d’enseignements de travaux dirigés Université LUMIERE LYON II et JEAN MOULIN LYON III (méthodologie, introduction au droit, droit de la fonction publique)
Elle anime des formations à l’Ordre des Avocats de LYON, comme par exemple « Les 20 Bonnes raisons d’aller en médiation » – Participation à la Matinale de Droit public sur le thème de la preuve (Barreau de LYON et Cour administrative d’appel de LYON)
Elle conçoit à la carte des formations selon les besoins des Clients
Elle est membre de la Commission Droit public, de la Commission Environnement et de la Commission CJ2A du Barreau de LYON

FORMATION
Master I Droit public à l’Université Jean MOULIN LYON III
Master II Droit public des Affaires et Diplôme Universitaire de Juriste en Droit public des affaires à l’Université Jean MOULIN LYON III
Certificat d’Aptitude à la Profession d’Avocat
Formation à la médiation Cycle « Prévention et règlement des différends », Cycle « Médiation administrative » à la Chambre National des Praticiens de la Médiation

Sarah GNENO-GUEYDAN

Ludovic LEROY

Avocat collaborateur

Sarah GNENO-GUEYDAN

Ludovic LEROY

Avocat collaborateur

DROIT CIVIL, DROIT COMMERCIAL, DROIT ADMINISTRATIF ET DROIT PENAL

AVOCAT DEPUIS 2012
Maître Ludovic LEROY a orienté son cursus en direction du droit public (Maîtrise, DEA), diplômes obtenus à l’université de TOURS mais a très été rattrapé par la curiosité et son caractère de touche-à-tout, ce qui explique le large spectre de contentieux qu’il pratique.
Il a prêté serment le 16 janvier 2012 devant la Cour d’appel de VERSAILLES.

Son parcours professionnel pluridisciplinaire est empreint d’une grande mobilité puisqu’il a exercé dans différents barreaux (CHARTRES, LILLE et LYON) et au sein de différentes structures, ce qui lui permet d’avoir une connaissance des pratiques de nombreuses juridictions en France et d’apporter une touche de transversalité aux dossiers qui lui sont confiés.

C’est ainsi qu’il a tout d’abord exercé au Barreau de CHARTRES au sein de la SCP STACHETTI en qualité d’avocat généraliste intervenant devant des juridictions telles que les Tribunaux judiciaires de CHARTRES, VERSAILLES, PARIS, ORLEANS, les Cours d’appel de VERSAILLES, PARIS, ORLEANS mais également les Tribunaux administratifs d’ORLEANS et de ROUEN notamment.

Puis, il a exercé au Barreau de LILLE auprès de Maître Jean-Yves MOYART, intervenant principalement en matière pénale devant les Tribunaux correctionnels, la Cour d’assises, les JIRS et l’instruction tant en matière de droit pénal général que de droit pénal financier.

Désormais, il a renoué avec ses premiers amours en exerçant le contentieux de droit public au sein de la SELARL et notamment le contentieux de la responsabilité (civile, pénale et administrative).

Il défend les collectivités et assume un dialogue étroit avec les Directeurs généraux des Services tant en conseil qu’en contentieux.

FORMATION
Certificat d’aptitude à la Profession d’Avocat – ECOA
DEA de Droit public général
Maîtrise de Droit public général

Jean-Noel LITZLER

Jean-Noel LITZLER

Avocat collaborateur

Jean-Noel LITZLER

Jean-Noel LITZLER

Avocat collaborateur

RESSOURCES HUMAINES, DROIT PENAL PUBLIC, ORGANISATION ET STRATEGIE SECTEURS PUBLIC

AVOCAT DEPUIS 2016
Jean-Noel LITZLER est avocat depuis 2016 et diplômé d’un master II droit public général mention Droit constitutionnel et Libertés fondamentales de l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne.
Dans le cadre de sa formation pour devenir avocat, Jean-Noel LITLZER a été Stagiaire-avocat au sein du cabinet LANDOT AVOCATS à Paris puis au sein de la 3ème Sous-Section du Conseil d’Etat, Sous-Section.

En devenant avocat, Jean-Noel LITZLER a été chargé régulièrement des dossiers de fonction publique au sein des cabinets successifs avec lesquels il a collaboré, tout en étendant également son spectre d’intervention à la protection fonctionnelle, au droit pénal, et au droit de la responsabilité des établissements publiques, notamment en matière de responsabilité médicale.
En passant par le barreau de Troyes, Jean-Noel LITZLER a été amené à se confronter au droit pénal en y développant une expérience complète et approfondie de la procédure pénale. Jean-Noel LITZLER a acquis les réflexes utiles pour suivre ses clients dès le stade de l’enquête jusqu’aux juridictions de jugement, c’est-à-dire les tribunaux correctionnels ou les Cours d’assisses.

Ainsi, les expériences croisées lui permettent d’accompagner les clients du cabinet CARNOT AVOCATS dans le cadre des dossiers en droit pénal et notamment, en droit pénal des affaires publiques.

Côté fonction publique, Jean-Noel LITZLER intervient avec Jean-Bernard PROUVEZ et Astrid ALLALA dans les différents contentieux de la matière.

Tout d’abord, Jean-Noel LITZLER dispose d’une solide expérience en matière disciplinaire, tant dans l’accompagnement des personnes poursuivies que pour les clients institutionnels qui décident de poursuivre un agent. Pour les clients institutionnels, Jean-Noel LITZLER aide également à la réalisation des enquêtes internes et administrative mais il peut également intervenir en qualité d’enquêteur.

Ainsi, Jean-Noel LITZLER dispose d’une solide expertise pour intervenir dans les différentes instances disciplinaires et aussi plus récemment devant la Cour des comptes dans le cadre du régime de responsabilité financière des gestionnaires publics.

Ensuite, toujours dans le cadre de la fonction publique, Jean-Noel LITZLER intervient sur les problématiques d’accidents de travail ou de maladie professionnelle (notamment dans le cadre des expertises et pour l’indemnisation des agents).

A l’occasion de ces dossiers, Jean-Noel LITZLER a également acquis une importante expertise en matière de responsabilité suite à des dommages corporels, notamment en matière de responsabilité médicale.

Il suit également avec Jean-Bernard PROUVEZ les dossiers « stratégiques » liés aux emplois fonctionnels notamment lors de la gestion des alternances politiques. Outre le cadre des alternances politique, Jean-Noel LITZLER intervient plus globalement dans le cadre de l’accompagnement des clients publics du cabinet CARNOT AVOCATS en matière de réorganisation des structurations des organisations et ingénieries administratives.

Jean-Noel LITZLER est ainsi rompu à la gestion de dossiers sensibles où l’accompagnement doit être permanent et adapté aux exigences du moment tout en conservant une vision stratégique sur le long terme.

ENSEIGNANT, FORMATEUR DEPUIS 2012
Jean-Noel LITZLER intervient en qualité de formateur pour des collectivités publiques d’importance de la région Rhône-Alpes sur les questions juridiques liées à la fonction publique et à la procédure pénale.
Ce souci pédagogique de transmission poursuit Jean-Noel LITZLER depuis ses études supérieures où il a été chargé de travaux dirigés en droit Constitutionnel à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne de 2012 à 2014.

FORMATION
Université de Paris I, PANTHEON-SORBONNE, (Master II, Droit public général, mention droit constitutionnelle
Université de Grenoble II, PIERRE MENDES France, (Licence)s et libertés fondamentales)

Thomas BERSET

Thomas BERSET

Avocat collaborateur

Thomas BERSET

Thomas BERSET

Avocat collaborateur

DROIT DE L’URBANISME, DROIT DE LA CONSTRUCTION ET DE L’IMMOBILIER, RESPONSABILITE ADMINISTRATIVE ET LITIGES DE LA FONCTION PUBLIQUE

Avocat depuis 2024
Thomas BERSET est avocat collaborateur au sein du cabinet CARNOT AVOCATS, où il exerce principalement en droit de l’urbanisme, droit de la construction et de l’immobilier, responsabilité administrative et litiges de la fonction publique.
Il intervient pour une clientèle composée de personnes publiques, des acteurs du secteur de la construction, ainsi que des particuliers.

Après avoir exercé comme juriste au sein du service « Contrats et montages complexes » de la Métropole de Lyon lors de sa formation, il a rejoint le cabinet CARNOT AVOCAT en 2023 comme élève-avocat avant de poursuivre en tant qu’avocat collaborateur en 2024.
Fort de compétences solides en urbanisme règlementaire et opérationnel, il assiste les collectivités dans le cadre des procédures d’évolution complexes de leurs documents d’urbanisme et accompagne l’ensemble des porteurs de projets, tant en conseil qu’en contentieux.

Il intervient également en droit pénal de l’urbanisme (constructions sans permis, méconnaissances des règles du PLU, etc.) pour défendre aussi bien les collectivités que les particuliers, à toutes les étapes de la procédure : rédaction de mises en demeure, assistance en médiation ou composition pénale, mais aussi devant le Tribunal Correctionnel.

Afin de sécuriser au mieux les opérations de construction, il a par ailleurs développé une expertise complémentaire relative aux contrats privés de travaux.
Enfin, il défend régulièrement les collectivités et les agents dans les litiges les opposant, que ce soit en phase précontentieuse ou contentieuse. Il intervient également en matière de responsabilité hospitalière, tant devant les commissions de conciliation et d’indemnisation que devant les juridictions administratives.

ACTIVITE DE FORMATIONS ET PUBLICATIONS
En parallèle, Thomas BERSET dispense des travaux dirigés à l’Université LUMIERE LYON II en Droit constitutionnel.

FORMATION
Certificat d’Aptitude à la Profession d’Avocat – EDARA
Master II Droit Public des Affaires – Université Grenoble Alpes
Master II Management Public – IAE de Grenoble
Master II Droit public et international – Université Libre de Bruxelles

   

 

Astrid ALLALA

Astrid ALLALA

Avocat collaborateur

Astrid ALLALA

Astrid ALLALA

Avocat collaborateur

RESSOURCES HUMAINES, DROIT PENAL PUBLIC, ORGANISATION ET STRATEGIE SECTEURS PUBLIC

AVOCAT DEPUIS 2015
Avocate depuis 2015, Astrid ALLALA a renforcé son expertise en obtenant en 2020 un certificat de spécialisation en droit public.

Son parcours au sein de cabinets lyonnais renommés (VEDESI, DS AVOCATS, SELARL JEAN-PIERRE & WALGENWITZ) lui a permis de développer une connaissance approfondie des trois fonctions publiques (État, territoriale, hospitalière), avec une spécialisation marquée sur la fonction publique hospitalière.

Astrid ALLALA est en charge, aux côtés de Jean-Bernard PROUVEZ et de Jean-Noël LITZLER, des problématiques relatives au droit de la fonction publique tant en conseil qu’en contentieux. Elle assure la défense tant de clients institutionnels que de particuliers dans tous les domaines se rattachant aux ressources humaines publiques (agents titulaires et contractuels, droits statutaires, carrière, discipline, maladie, protection fonctionnelle, responsabilité…).

Son expertise technique et sa maîtrise du fonctionnement institutionnel lui permettent d’intervenir sur des dossiers à forts enjeux, notamment en matière de contentieux financier et de responsabilité des gestionnaires publics (Chambre régionale des comptes, pénal, disciplinaire/financier des managers publics).

ENSEIGNANT, FORMATEUR DEPUIS 2015
Astrid ALLALA est chargée de travaux dirigés en Droit constitutionnel pour le BUT Carrières juridiques depuis sept années.

Elle anime également depuis plusieurs années un module au sein du Diplôme Universitaire de contentieux des personnes publiques à l’Université Jean Moulin Lyon 3.

Depuis 2015, elle est membre de l’équipe pédagogique de la Clinique prospective juridique (TechlLawClinics) et encadre les étudiants dans le cadre de procès fictifs organisés sous l’égide de l’Université Catholique de Lyon en partenariat avec le Tribunal administratif de Lyon et la Cour administrative d’appel de Lyon sur les thématiques des technologies du numérique et notamment de l’intelligence artificielle.

FORMATION
Certificat de spécialisation en droit public
Certificat d’aptitude à la Profession d’Avocat
Master II Droit public des affaires et Diplôme Universitaire Juriste d’affaires, Institut de Droit et d’Economie des Affaires, Université Jean Moulin Lyon III
Master I Droit public général, Université Jean Moulin Lyon III

Carole ANTHOUARD

Carole ANTHOUARD

Assistante

Carole ANTHOUARD

Carole ANTHOUARD

Assistante

Repenser la fonction de l’avocat

Proposant des solutions globales à ses clients, le cabinet intègre des pôles d’expertises qui dépassent le droit public, îlot d’excellence. Il a tissé des partenariats internes ou externes à la profession satisfaisant les besoins émergents pour la responsabilité sociale ou encore pour l’intégration positive, optimiste et éthiquement encadrée des nouvelles technologies. Ces mouvements et partenariats illustrent la volonté de répondre aux enjeux rencontrés par les clients et de les accompagner avec enthousiasme vers un exercice renouvelé de leurs missions.
Réinventant la pratique de l’avocat, CARNOT AVOCATS inscrit la stratégie au cœur du métier, lucide sur le fait que le savoir juridique est une expertise requise à compléter par de véritables aptitudes d’accompagnement des clients dans leurs projets et différends.

 

Fonction de l'avocat

CARNOT AVOCATS & EcoTree

Conscients de nos Responsabilités Sociétales et Ecologiques, nous avons signé un partenariat avec EcoTree.fr